Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 7·fr
    ...la construction d'un marché et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 14·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 5·fr
    ...Cet accord sera réalisé, autant que possible, suivant les procédur...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 29·fr
    ...es en qualité de propriétaire, sera effectuée le 18 juillet 1977 p...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 8·fr
    ...déterminé par la méthode Chopin, sera reconnu supérieur à 150, bén...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 20·fr
    ....), en qualité de propriétaire sera effectué le 10 janvier 1970 pa...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 6·fr
    ...Il en sera donné récépissé. En cas de refus de délivrer le récépis...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 18·fr
    ...En cas du décès du travailleur il sera alloué à son conjoint et à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 14·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de la Collectivité des Hababsa sera compos...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 6·fr
    ...— Avant toute répartition, il sera opéré au profit du personnel ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 34·fr
    ...ra en qualité de propriétaire, sera effectué le 12 mars 1979 par M...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...## ARTICLE 10 1°) L'agent des postes sera considéré dans chacun d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 31·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr
    ...— Un état des services de tout pêcheur sera tenu par l'autorité co...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 20·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 15·fr
    ...mar en qualité de propriétaire sera effectué le 8 février 1979 par...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 3·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...Cette indemnité ne sera versée que pendant l'exercice effectif des...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 31·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...