1 546 résultats pour ""STAM""
- Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr...tique figure comme exécuteur testamentaire, administrateur, hériti...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 9·fr...« Stamicarbon N.V. » à 2 van der Maerenstraat, Heerlen, Pays-Bas d...
- Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr...tre remise du coupon n° 27 ou estampillage des certificats nominat...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr...Donations entre lafs et lestaments (art. 893 à 930 et 967 à 1.024)...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr...s certificats nominatifs pour estampillage — soit par la producti...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 16·fr...à compter du 1er janvier 1963. Stama Mabrouk, à compter du 1er jan...
- Journal Officiel·1961 / N°057·page 15·fr...En vertu d'un acte testamentaire en date du 6 mai 1959, dressé par...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr...— à tenir une comptabilité matière faisant constamment apparaître ...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr...atre actions anciennes contre estampillage du coupon n° 10. L'entr...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr...se des certificats qui seront estampillés de ce droit ; - pour le...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr...contre estampillage du coupon N° 31. — pour ceux ayant souscrit en...
- Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr...l'enfant sans père ni tuteur testamentaire, du dément, du faible d...
- Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr...sera constatée au moyen d'une estampille apposée sur les certifica...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 10·fr...ouachi, a été nommée tutrice testamentaire des enfants mineurs Moh...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 14·fr...0 des actions au porteur ou l'estampillage des certificats nominat...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr...3°) Les dettes reconnues par testament ; 4°) Les dettes en princi...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr...Tient des fiches d'entrées et de sorties, surveille constamment l'...
- Journal Officiel·1986 / N°006·page 15·fr...— les crochets à œil estampillés (1.500 dwN) ou monorails (s) avec...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 14·fr... à compter du 1er janvier 1972 Stambouli Mohamed Salah, à compter ...
- Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr...itaire sont tenues de tenir constamment à jour la liste des moyens...