Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 26·fr
    ...uti Inayette et annulation des stipulations de l'A.G.O tenue le 20...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 32·fr
    ...D'harmoniser les stipulations des statuts de la société suite aux ...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 3·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 14·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 25·fr
    ...xpiration de la durée (99 ans) stipulée par l'article 6 du statut ...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 4·fr
    ...ion, l'article 468 du C.P.C.C. stipule : Dans les trente jours de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 53·fr
    ...iétés commerciales, telles que stipulées par la loi N°2005-65 du 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 73·fr
    ...t sur l'objet de la société et stipulant : - Exploitation des car...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 26·fr
    ...15 du statut de la société qui stipule le pouvoir du gérant, les a...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 12·fr
    ...- Modifier l'article 13 des statuts, le nouveau article stipule : ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 52·fr
    ...7.5 - Sfax En application des stipulations du code des droits rée...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 18·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 49·fr
    ...dit Fonds de Commerce, tel que stipulé dans le contrat, et ce pour...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 28·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. 6- Con...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 14·fr
    ...7- Type d'avantages stipulés dans les statuts : pas d'avantages pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 5·fr
    ...naire du 02 septembre 2019 qui stipule le renouvellement de la gér...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 12·fr
    ...l a été décidé de modifier les stipulations de l'alinéa premier et...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 43·fr
    ...Approbation des conventions que stipule l'article 200 du code des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 33·fr
    ...Il a été décidé de modifier l'article 1er des statuts pour stipule...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 18·fr
    ...2019 le jugement sous le n°258 stipulant le déclenchement de la pr...