Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 9·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié ou complété par les...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 7·fr
    ...ics à caractère administratif, tel que modifié par le décret n° 95...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 57·fr
    ...elative au commerce extérieur, telle que modifiée par la loi n° 99...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 28·fr
    ... loi n° 99-93 du 17 août 1999, tel que modifié et complété par la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 30·fr
    ...nelles dans le secteur public, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 30·fr
    ...nelles dans le secteur public, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 60·fr
    ...Hôtel Tour Khalef Bd 7 novembre 4051 Sousse R.C : B1108971996 Me...
  • Journal Officiel·2015 / N°082·page 17·fr
    ...tel qu'il a été refondu par la loi n° 88-20 du 13 avril 1988, tel ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 51·fr
    ...0019986YAM000** Messieurs les actionnaires de la Société Hôtelièr...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 4·fr
    ...3 approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Tat...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 21·fr
    ...Ces postes tels que définis à l'article 3 du présent arrêté sont c...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...ive à la promotion immobilière telle que modifiée par la loi n° 91...
  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 4·fr
    ...istrature et son organisation, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 47·fr
    ...Examen des perspectives d'avenir de l'hôtel 5. quitus aux administ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 13·fr
    ...ionale immobilière de Tunisie, tel qu'indiqué au tableau ci-après ...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 22·fr
    ...505061T/A/M/000 Société Touristique de Gestion Hôtelière STGH «Hôt...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 18·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 8·fr
    ...oût 1977 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 5·fr
    ...énéral des agents des douanes, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 26·fr
    ...Hôtel Houda Dkhila Monastir Registre de commerce : 1540352006 Ma...