Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 4·fr
    ...**Tunis :** Heures de travail du personnel et d'ouverture au publi...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 8·fr
    ...Le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point G. — Du point G...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 13·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 251·fr
    ...nnée de la durée du premier renouvellement du permis « Kairouan No...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 13·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 56·fr
    ...| S6 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 3·fr
    ...nes requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain de la l...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 21·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 11·fr
    ...Consiste dans l'élaboration du rapport définitif du projet et la c...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 3·fr
    ...## Nord - Du point « A », situé au croisement des pistes agricole...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 38·fr
    ...| 51 conforme à la parcelle n°4 du plan du titre foncier n°29435 B...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 10·fr
    ...Du point D la limite suit une piste vers le Sud jusqu'au point d'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 6·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## EXTENSION DU PERIMETRE COM...
  • Journal Officiel·2010 / N°040·page 8·fr
    ...18-Considérant que l'article 4 du projet soumis prévoit une série ...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 21·fr
    ...| 05 conforme à la parcelle A au plan du T.P.D n° 101105 | Non Imm...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr
    ...vellement du permis "Gabès – Jerba – Ben Gardane" au profit de Mar...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 19·fr
    ...- La superficie du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis ...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 34·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 14·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 31·fr
    ...| A du plan TPD n° 50506 (p 255) | P50 Z C Sidi Shili C | Béja Sud...