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- Journal Officiel·1976 / N°021·page 8·fr...Le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point G. — Du point G...
- Journal Officiel·1984 / N°005·page 13·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
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- Journal Officiel·2007 / N°085·page 3·fr...## Nord - Du point « A », situé au croisement des pistes agricole...
- Journal Officiel·2024 / N°093·page 38·fr...| 51 conforme à la parcelle n°4 du plan du titre foncier n°29435 B...
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- Journal Officiel·1958 / N°064·page 6·fr...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## EXTENSION DU PERIMETRE COM...
- Journal Officiel·2010 / N°040·page 8·fr...18-Considérant que l'article 4 du projet soumis prévoit une série ...
- Journal Officiel·2023 / N°046·page 21·fr...| 05 conforme à la parcelle A au plan du T.P.D n° 101105 | Non Imm...
- Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr...vellement du permis "Gabès – Jerba – Ben Gardane" au profit de Mar...
- Journal Officiel·2005 / N°038·page 19·fr...- La superficie du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis ...
- Journal Officiel·2016 / N°014·page 34·fr...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
- Journal Officiel·1995 / N°086·page 14·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 31·fr...| A du plan TPD n° 50506 (p 255) | P50 Z C Sidi Shili C | Béja Sud...