Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ...— Le laisser-passer contient la désignation exacte du véhicule auq...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 7·fr
    ...— Les avancements ont lieu exactement dans les mêmes conditions qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 9·fr
    ...Ce relevé est certifié exact par le Chef d'Administration. Tunis,...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 23·fr
    ...- Le service des sciences exactes et des sciences de l'ingénierie;...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ...5°) de rembourser à l'État le montant exact des avances consenties...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 6·fr
    ...ls ont eu connaissance de l'inexactitude ou de l'insuffisance de c...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 11·fr
    ...Ce relevé est certifié exact par le chef d'administration. ART. 3...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 42·fr
    ...ètres carrés qui s'est avérée exacte après le bornage. L'immeuble...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 26·fr
    ...e au détail avec dénomination exacte de la variété du fruit mise e...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 10·fr
    ...Ce relevé est certifié exact par le Chef d'Administration. ART. 4...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 14·fr
    ...ncours; 7) — Un état certifié exact des services civils et militai...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...raphie donnent une idée aussi exacte que possible du pays de l'aut...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...tenue le 29 septembre 1975, a constaté l'exactitude et la sincérit...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 20·fr
    ...gain) en capital est compensé exactement par le risque de réinvest...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ... obtenu le nombre de réponses exactes sollicités. 1.3- Les bullet...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...e leur hauteur c - un relevé exact des lieux des différents nivea...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 9·fr
    ...Il sera tenu compte de l'exactitude des résultats ainsi que du cho...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 11·fr
    ...Le commissaire aux comptes en certifie l'exactitude avant la publi...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...e quelques cactus, comportant exactement 42 pieds d'oliviers, 81 a...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...5°) de rembourser à l'État le montant exact des avances consenties...