Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 25·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 12·fr
    ... l'audit des états financiers individuels de la société Tunisair a...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 23·fr
    ...our l'achat de tous les parts indivises sous le titre foncier n°52...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 43·fr
    ...t est de 94m², plus les parts indivises. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi et qui ...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 25·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 53·fr
    ...mmé "ManarM 374" et les parts indivises 9/5000 du titre n° 249952 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 53·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017R03002SANB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 38·fr
    ...rficie de 143 m² et les parts indivises de 122,589/10000 constitua...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 28·fr
    ...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 12·fr
    ...153 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/53) dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 9·fr
    ...66,99/3429èmes parts Indivises du T.F. n°113226 Tunis consistant e...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 23·fr
    ...21 - Toute voiture de taxi individuel ou de taxi « grand tourisme ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 15·fr
    ...tous deux demeurant avec le requérant par tiers dans l'indivision ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 32·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 47·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la villa sise à Chott Meriem ...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 22·fr
    ...- Exercice des activités sportives collective et individuelle - Am...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 6·fr
    ...t la technologie est accordé, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 6·fr
    ...ar le terme "le Titulaire" et individuellement par le terme "le Co...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi Abdelma...