Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 12·fr
    ...En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la prés...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...ion des soumis- sions et la direction ou le contrôle de l'exécutio...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 20·fr
    ...aux dans la société en nom collectif ayant existé entre les partie...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...ées le 2 juin 1959, sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 10·fr
    ...et la répartition selon les directives du secrétaire général. Il ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 5·fr
    ...és par leurs Gouvernements respectifs, ont signé la présente Conve...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 31·fr
    ...Animaux vivants de race sélectionnée Boyaux salés Phosphates Hu...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr
    ... et technologiques avec les objectifs de promotion de l'emploi et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr
    ...te Financière du lieu de la Direction des entreprises ou du princi...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 29·fr
    ... du montant de leur apport respectif, savoir : | M. Georges Borg...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...EN NOM COLLECTIF Suivant acte sous seing privé en date à Sfax du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 21·fr
    ...E — 26-29 Janvier 1960 131 # RECTIFICATIF à l'avis N° 1.436, par...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...# DECISIONS COLLECTIVES # EXTRAORDINAIRES # DU 31 AOÛT 1960 Sui...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 49·fr
    ...— Election du tiers du Conseil d'Administration — Question diverse...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 14·fr
    ...La Direction Générale de la société est assurée par le Président d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...atives, une société en nom collectif entre Monsieur Mahmoud ben Bo...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 8·fr
    ...La direction du mémoire de stage est assurée par un enseignant dés...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...nnées complètes d'activités effective dans le régime initial sont ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ...## RECTIFICATIF ## PAR LA PRODUCTION La date de réunion de l'Ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 32·fr
    ...énéral N° 45 ETABLISSEMENTS RECTIF Société Anonyme au Capital d...