Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 11·fr
    ...hectares environ et qui est effectivement : 26 ha. 22 a. 00 ca. L...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 53·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la Société et la...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...tions conservent une valeur effective d'utilisation et de producti...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...ion annuelle spéciale de la direction des forêts pour l'offre, la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 10·fr
    ...Le reliquat des droits est octroyé après rectification et réimpres...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 5·fr
    ...dans une école normale ou une section normale de lycée ou collège,...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...its dans la Société en nom collectif « LEILA KHABTANI et Cie », au...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 31·fr
    ...7) Election des Commissaires aux Comptes. 8) Questions diverses. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 19·fr
    ...2) Election du Conseil d'administration. 3) Nomination d'un ou de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...première instance de Tunis respectivement le 4 novembre 1975, et l...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 7·fr
    ...s aux salariés sont soumis respectivement aux législations de sécu...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ... qui concerne leurs droits respectifs sur le terrain pendant la du...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 6·fr
    ...— Le Gouvernement assure la sécurité et la protection des établiss...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...— L'horaire du travail dans la prison est fixé par la direction gé...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 26·fr
    ...Les pondérations respectives des notes de l'examen final, de l'exa...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ...des oliviers appartenant à la Direction des Travaux Publics, et su...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 18·fr
    ...M'Saken, rue Zebidi, faisant élection de domicile chez le Cheikh L...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...716 I, Case 461, la SOCIETE NATIONALE DES ATELIERS DE CONFECTIONS ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 18·fr
    ...es Supérieures appartenant respectivement à chacun des groupes ci-...