Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...a marque de contrôle ou de protection est détériorée, disparue ou ...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr
    ...régional déterminé et ayant effectivement changé de résidence aprè...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ...nstitué une Société en nom collectif dénommé « Société Commerciale...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 15·fr
    ...- Election des Commissaires aux Comptes. - Questions diverses. Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr
    ...Il précise les attributions respectives de l'Administration affect...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr
    ...Commerce, papeterie, textiles, articles de confection, bonneterie,...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 21·fr
    ...— Suivant décision collective extraordinaire des associés en date ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 37·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société. III...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 19·fr
    ...irs décédés pour assurer la Direction Générale de la Société et Mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 19·fr
    ... 6-10 Avril 1962 407 ## Avis rectificatif ### REQUISITION N° 26....
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr
    ...u prorata de leurs apports respectifs. Gérance : Monsieur Hachemi...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ...n sept chapitres traitants respectivement de : - la mission de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 19·fr
    ... et au sud un vide sur l'intersection de la rue Ibn Khaldoun et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 5·fr
    ...fférents actes qu'ils sont respectivement appelés à instrumenter s...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 21·fr
    ...--- **SERVICE DU COMMERCE** **PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTR...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...N° 1016 Rectificatif au J.O.R.T. N° 21 du 16 mai 1967 page 672 - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...de bonneterie, mercerie et confections, sis à Tunis, 26, rue Franç...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    ...## Section 2 ## Les crédits à moyen terme Art. 22. — Lors de l'o...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...Il a autorité sur le personnel de l'Office et assure la direction ...