...libérations de la décision collective des associés tenues le 20 no...

...its dans la société en nom collectif « Joseph ZEITOUN Père et Fils...

...Rectificatif au J.H.R.T. n° 8 des 28 février et 1 mars 1969, page ...

...a au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du d...

...ts textiles, bonneterie et confection, de quelle nature et origine...

...Tunis, 14 rue M'Hamed Ali où élection de domicile a été faite à ce...

...Tunis, 22.124 Aux termes d'une décision collective extraordinaire...

...— Secrétaires d'Administration — Chefs de Section #### Avancement ...

...mes réunions, enregistrées respectivement à Tunis le 28 septembre ...

...— Les modalités de l'élection et celles de fonctionnement du conse...

...- Un représentant de la direction des lettres au ministère de la c...

...à Tunis, 8, rue du Voile, où élection de domicile a été faite. Le ...

... N° 1 et 3 faisant l'objet respectivement des titres fonciers imma...

...uscription et de versement - Élection du Conseil d'Administration ...

...tares environ, mais qui est effectivement 56 ha 98 à 60 ca. L'imm...

...nvier 1962 63 nances (Sous-Direction de la Coordination Economiqu...

... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...

...des voyages individuels et collectifs et des manifestations. ART....

...de poinçonnage relevant des directions régionales du commerce, dur...

...nale N° 107, concernant la protection et l'intégration des populat...