Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 3·fr
    ...Néant** **Avantage particuliers prévus statutairement : Néant** ...
  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 4·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux as...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 13·fr
    ...dministrateur avec les mêmes avantages accordés lors des précédent...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 20·fr
    ... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1997 / N°049·page 12·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 21·fr
    ...- le directeur de l'unité avec emploi et avantages de directeur gé...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 34·fr
    ...néant Avantage particulier prévu statutairement : néant. Les con...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 21·fr
    ...Le travailleur gardera dans ce cas le salaire et les avantages cor...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 12·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 4·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 5·fr
    ...société "Bieffe Medital" les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 5·fr
    ... elles auront été libérées. Avantages particuliers : Néant. Dépô...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 20·fr
    ... y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 21·fr
    ...Aucun 9- Avantages particuliers stipulé dans les statuts : Aucun. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 4·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 29·fr
    ...10 DT par action 10) Il n'existe aucun avantage particulier prévu ...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 20·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 11·fr
    ...ociété "Global Lighting" les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 14·fr
    ...yse) - limite de détection - avantage par rapport à l'absorption a...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 15·fr
    ... des résultats et l'octroi d'avantages supplémentaires à ce régime...