Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 16·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles de la date et du lieu ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 26·fr
    ...Cet apport en nature consiste en 96 parts dans l'indivision des pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 25·fr
    ...equérant, par moitiés, dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 18·fr
    ...ation et des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 38·fr
    ...4) La moitié indivise de la cour de la maison. La part précitée e...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2855 parts revenant à titre d...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 10·fr
    ...esse et des Sports par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 4·fr
    ...vation, et vente de logements individuels, semi-collectifs ou coll...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 26·fr
    ...es informatisées, bureautique individuelle et partagé d / contexte...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 25·fr
    ...2005A0210SURLB1 # AUTRES SOCIETES Création d'un projet individue...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier n° 1440 El Kef déno...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 16·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle au 31/12/2011. Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 17·fr
    ...pouvoir de nantir les parties indivisibles revenant à la société d...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1461 parts revenants à titre ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 22·fr
    ...Toutes les parts indivises «8233,333» dans la propriété dite « mab...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 4·fr
    ...l et ce après la renonciation individuelle de chacun des actionnai...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 21·fr
    ...lic qu'elle possède la moitié indivise d'une boutique de surface 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 17·fr
    ...en qualité de copropriétaires indivis, sera effectué le 27 mai 196...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 66·fr
    ...les parts indivises appartenant à Mr. Abdessattar Rezgui dans l'im...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 19·fr
    ...Dans l'indivision entr'eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune char...