Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 17·fr
    ...du Commerce Extérieur (Sous-Direction des Finances Extérieures et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...ées le 24 mai 1960, sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...ale de Sfax à Sfax au prix respectif de : - savoir pour le 1er Lo...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...Les pondérations respectives des notes de l'examen final, de l'exa...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 9·fr
    ...* pour les sports collectifs, le candidat doit justifier d'une pra...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...s 25 ans de services civils effectifs, se voir conférer l'honorari...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...e son fonds de commerce de confection-tailleur à l'enseigne « VETE...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...N° 925 ## RECTIFICATIF de l'insertion au Journal Officiel de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 14·fr
    ...— De la protection des témoins et des experts # ARTICLE 19 Le té...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...ommerce de boucherie et de confection, sis à Tunis, 13, rue Larbi-...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...et filets, conformément aux directives gouvernementales en matière...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ... de la présente convention collective. Article 37 (nouveau) : Con...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 29·fr
    ...bre 1959 (7 rabia II 1379).) Rectification d'une erreur survenue ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 4·fr
    ...— Les comptes dénommés respectivement « Comptes des Recettes affec...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 40·fr
    ...rant à Porto Farino, faisant élection de domicile chez Maître Habi...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr
    ...ière particulière, de leurs objectifs d'investissement et en raiso...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ...## DECISION COLLECTIVE D'un acte sous seings privés, en date à Tu...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr
    ...on de nouvelles batisses et refection des anciennes et plus généra...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 21·fr
    ...## RECTIFICATIF A l'avis n° 1.659 paru au J.O.R.T n° 46 des 21 et...