Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 16·fr
    ... suivant leur changement de direction, puis la limite remonte vers...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 9·fr
    ...r une pétition enregistrée au Section des Mines, le 2 décembre 196...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 8·fr
    ...# AVIS D'une délibération collective des associés de la Société «...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 42·fr
    ...te de la Sté Tunisienne de Confection (S.T.O.C.O.), 134, Rue de Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 31·fr
    ...ociété Tuniso-Allemande de Confection (S.O.T.A.L.C.O.) S.A.R.L. a...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr
    ...étendus, suivant décisions collectives du 25 février 1958, enregis...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 5·fr
    ...du budget de l'Ordre ; 3° l'élection des membres du Conseil de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...rticle 47 de la convention collective cadre. Article 32 (nouveau)...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr
    ...s du Comité Consultatif de la Section Tunisienne de l'O.N.I.C. Ar...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...se 153, une société en nom collectif ayant pour objet la création ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 12·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 27·fr
    ...— Si l'État ou une autre collectivité publique est partie à un pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ... Commerciale de Textile et Confection de Stax et du Sud Tunisien «...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 23·fr
    ...N° 408 Rectificatif au J. O. R. T. n° 8 du 20 février 1968, page ...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 14·fr
    ...et qui est effectivement de 1 ha, 15 a, 20 ca. L'immeuble se trou...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr
    ...ix et la loi relative à la protection du consommateur, ci-dessus v...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 12·fr
    ...ovembre 1983 relative à la protection des terres agricoles, Vu la...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...st créé une société en nom collectif entre les deux MM. M'hamed et...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ...Est saisie par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Nat...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...e séparé, par une décision collective. 7° Capital : 1.000 Dinars ...