Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
150 722 résultats pour ""STE""
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 14·fr
    ...Toute personne désirant assister à l'adjudication doit être munie ...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 6·fr
    ...rte fenêtre et un placard et juste à côté, il y a une salle de bai...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 7·fr
    ...r Ministre Hamed Karoui # MINISTERE DE L'AGRICULTURE Décret n° 9...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 169·fr
    ...au moins et inscrits sur une liste d'aptitude. Art. 19. - Les ass...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ... du 10 septembre 1954, et la liste y annexée des souscripteurs. De...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre nue à bâtir, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...ment du 13 mai 1961 et de la liste des souscripteurs y annexée, de...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...Elle consiste en une propriété sise au nord-Est de la Mohamedia en...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ... situation financière, d'une liste des dettes et de leurs échéance...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...Menzel Chaker km 2 et qui consiste en une parcelle de terrain d'un...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    ...Les titulaires de titres participatifs peuvent seuls assister à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 25·fr
    ..., à Mouzel-Temime, devant la Poste. ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BA...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...Le reste de la propriété. II. — Une parcelle de terre labourable ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr
    ...² dont 133 m² couverts et le reste soit 337 m² est dégagé. Mise à...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 4·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...rative, mentionnés sur les 2 listes jointes au dit procès-verbal t...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 33·fr
    ...3°) 2 exemplaires de la liste de souscription et de versement enre...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 4·fr
    ...— Les informations et les documents ainsi fournisés restent la pro...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 60·fr
    ...réanciers de la succession Auguste Doualeb, menuisier, 9 Rue Bab C...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ...Les titulaires d'actions nominatives peuvent assister à cette Asse...