Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr
    ...Election de membres du Conseil d'Administration. N° 105 Société ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr
    ...merce de marchand tailleur confection, à l'enseigne « Paris-Londre...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...meurant 38, rue d'Espagne où élection de domicile a été faite et u...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...Confection Lingerie pour femmes. Siège Social : Rue N° 2 Cherguia...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 21·fr
    ...nel soumis à la convention collective. Elle se compose de : a) Tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 3·fr
    ...— Le même terme est imparti pour le dépôt des déclarations rectifi...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ... moins une année de service effectif. Les internes sont soumis da...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 6·fr
    ... CONTROLEUR PRINCIPAL CHEF DE SECTION ### Pour le 5ème échelon A...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...ofitant à l'ensemble de la collectivité, les instituteurs donnent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 36·fr
    ...## SERVICE DE COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELL...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...u prorata de leurs apports respectifs. Monsieur Ahmed Ben Amara G...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...L'effectif de ce personnel sera fixé par accord entre les Autorité...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...au capital de 1.000 Dinars Suivant décision collective en date à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...la sécurité publique et la protection de l'environnement La compo...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...d'hospitalisation supportés effectivement par les malades et liqui...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...711, série ter, case 212, il résulte que la Société en nom collect...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...La confection des différentes pièces mécaniques, tel que axes, eng...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 13·fr
    ...## Section 2 Délivrance d'une qualification tunisienne de vol aux...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...Désignation par décision collective. Capital Social : 1.800 Dinar...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ... droits de douane, frais d'inspection et autres droits ou taxes, à...