Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr
    ...érées, ayant pour objet la confection et la vente de tous objets d...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...é des Parts sociales, soit respectivement 70 et 50 Parts, qu'ils d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...emnité d'éviction et remise effective du dit local à son propriéta...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 4·fr
    ...une de ces catégories sont respectivement fixées à 150, 300 et 450...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...uartier des Addalous à l'intersection des routes des Abattoirs et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...— Tout adhèrent devra faire élection de domicile dans le ressort d...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...de manière individuelle ou collective et notamment : - les études...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 11·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE DE SONDAGES, INJECTIONS, FORAGES S.I.F. Sociét...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr
    ...Le directeur exécutif applique les directives du conseil, du comit...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 16·fr
    ...## Section V - Abus de confiance - appropriations illégitimes Art...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ...mbres de la Société en nom collectif, EMILE DE MATTEIS ET C°, et M...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ...Des sièges administratifs d'exploitation et de direction pourront ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ...Du Pont de Oued El Kébir à l'intersection du Périmètre Communal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...te dix dinars), rempliants respectivement leurs tâches. Habib El ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...--- **CHANGEMENT DE GERANT** Suivant décision collective du 28 d...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...société commerciale en nom collectif dénommée « Société Commercial...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...Avis rectificatif dans le même Journal le 16 septembre 1962. N° 1....
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 18·fr
    ...perfectionnements à la purification d'un micro-organisme. (Priori...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr
    ...sé Tunisien » Bait a faisant élection de domicile en son siège ave...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 4·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales des éta...