Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr
    ...sans raison valable; d) la désection du travailleur. ART. 2. — 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...« Perfectionnements apportés aux voies navigables ». (Priorité du...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...Le dit mémoire préparé sous la direction d'un professeur de l'ense...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 43·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour la direction de la Société. Il a été dép...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 12·fr
    ...Aux termes d'une décision collective en date à Tunis du 21 octobre...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 36·fr
    ...Monsieur Attar Mustapha et Monsieur Khemais Toufi sont respectivem...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...ion, de surveillance et de correction des épreuves ainsi que tout ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...obation du président de la collectivité locale concernée et en inf...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ... commerce de bonneterie et confections, sis à Tunis, 32, avenue de...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 20·fr
    ...nté publique, au cas où les effectifs de ce corps le permettent. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ..., Tunis Suivant décisions collectives en date à Tunis, du 26 févr...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr
    ...Ont fait respectivement apport, à titre de fusion, à la : **COMPA...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...citation de deux immeubles respectivement objet des titres foncier...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 15·fr
    ...e société aux souscriptions effectivement obtenues soit : 688.020 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ...octobre 1960 à Tunis A.C.I respectivement vol. 715 I, case 114 et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...LDI, qui auront ensemble la direction des affaires sociales et dev...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...e de Nabeul sur la route en direction de Hammamet et en angle avec...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...## RECTIFICATIF au J. O. R. T. N° 48 du 7 novembre 1961 Annonce ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...L'exploitation d'une entreprise de l'usage et de confection de tex...