...us le n° 4807594 n° quittance 8982 et dont deux exemplaires ont ét...

...e n° 09500789 quittance n° M008982, dont deux exemplaires ont été ...

tribunal de 1ère instance de Sousse sous le n° D09982010 il a été ...

...56, Rue de la Syrie Bureau 3-3 1002, la Tunisie RR898205657TN Su...

...onstruits afférents à l'année 1982, sera mis en recouvrement à dat...

...ur imposition pour la période 1982-1986 sont déclarées définitivem...

...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...

...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...

...sous le n° 09803014 reçu n° MO29827 dont deux copies ont été dépos...

...tance de Tunis sous le n° D2423982009 en date du 09 novembre 2009....

...RC de Tunis sous le numéro B187982000** **Matricule fiscal : 7502...

...instance de Tunis, le 27 mars 1982. Mise à prix : - Eléments cor...

...is le 16/6/2015 sous le n°201529829 il a été décidé : l'approbatio...

...789828 S/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...

...mière instance de Béja n°A05138982014. A loué à Mr. Chafik B. Ahme...

... le 13/2/2017, sous le n° 17500982, quittance n°15955, dont 02 cop...

... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...

...n° 982401A/N/M/000 Il appert du statut enregistré à la recette de...

...L'ATB a été constituée le 30/06/1982, pour une durée de 99 ans. 1...

... deux exemplaires sous le n° D1982008. 2010D00045SRLB2 Société S...