Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 19·fr
    ...3°) leur frère Hassine, par tiers entre eux, dans l'indivision. Qu...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 57·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 61·fr
    ...- Des parts indivises du bien immobilier dénommé «SAIDA» objet du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 16·fr
    ...- Approbation du contrat d'achat des parts indivis d'un immeuble d...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 2·fr
    ...la convocation est individuelle par lettre au domicile du souscrip...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 44·fr
    ...à gré et des terres d'extrême indivision - de suivre les travaux d...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 21·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 11·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 47·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 44·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n° 20527 Sousse d...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 44·fr
    ...017 sur la totalité des parts indivises 561/2645 de la propriété t...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 15·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 9·fr
    ...é de liquidatrice légale de l'indivision portant sur les biens imm...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 9·fr
    ...Le bien objet de cette saisie consiste dans les parts indivises so...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 9·fr
    ...La totalité des droits indivis de l'héritage de sa mère Habiba kou...
  • Annonces Légales·2004 / N°198·page 3·fr
    ...- Toutes les parts indivises (232 pour le 1er et 90 pour le 2ème d...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 29·fr
    ...## Observations La présentation de la convocation individuelle et...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 41·fr
    ...pour gérer la société à titre individuel ou collectif conformément...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 18·fr
    ...robation des états financiers individuels de la société relatifs à...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 38·fr
    ...- exercice des arts martiaux individuels pour la formation et l'en...