...Suivant décision collective des associés en date à Sfax du 23 août...

...des oliviers appartenant à la Direction des Travaux Publics, et su...

...tats requérants, des dates respectives des demandes, de la gravité...

...oivent être transmises à la direction générale du trésor du minist...

... gérant fixés par décision collective des associés. BENEFICES ET ...

...rs les plus étendus pour la direction générale de la Société et qu...

...ont obtenu à leur dernière inspection une note au moins égale à 15...

...de débit de boissons par la Direction de la Sûreté National », sa...

... qu'il est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse ou ...

...4° Élection du Conseil d'Administration. ont été élus : Présiden...

...ALMIER » Suivant décision collective des associés du 15 mars 1962...

...ution d'une société en nom collectif sous la dénomination et raiso...

...Par le même acte, la collectivité des associés a nommé Monsieur Mo...

...Monsieur Habib Gbenim, faisant élection de domicile en ses bureaux...

...t pas comptée comme service effectif, ni pour l'avancement ni pour...

...es Retraites, représentées respectivement par le Président de leur...

...Victor Cohen continuera le commerce de confections et l'enseigne «...

...L'opposition doit contenir, en plus d'une élection de domicile, to...

...Le secrétariat de la commission est assuré par la direction généra...

...nts et de la formation à la direction des affaires administratives...