Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 28·fr
    ... au Ministère des Finances (Direction des Assurances) place du Gou...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...Lorsque la direction de l'entreprise fera recours à la récupératio...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 17·fr
    ...uivi devant la juridiction correctionnelle. Le Secrétaire d'État ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 27·fr
    ...te poursuivante, moyennant respectivement le prix de 7.025 Dinars ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 24·fr
    ...Guellala Djerba Augmentation de capital Suivant décision collect...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ...Il est ajouté à la section I du tarif annexé au décret du 19 avril...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont entr...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 22·fr
    ...Dont rectification d'erratum. 2°) Que le siège social de la dite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr
    ...#### 2 — Administration et direction : La S.T.E.G. est administré...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ... navire et de sa démolition effective; elle dresse un procès-verba...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 6·fr
    ... chacune d'elles assure la correction des copies des deux épreuves...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 9·fr
    ...iat d'Etat à la Présidence », Section III, Article 71 « Interventi...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ...SERVICE DU COMMERCE PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREV...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ...Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 53...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 12·fr
    ...Direction : Le 26 février 1976 s'est tenu le premier conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 20·fr
    ...ède dans la Société en nom collectif « ELLEFSEN & C° », au cap...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr
    ...ulte que la Société en nom collectif « E. Chetcuti, A. Trombello e...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...pert qu'une Société en nom collectif a été constituée entre : - A...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 18·fr
    ... Tunis le 16 décembre 1974 respectivement sous les Numéros, Vol. 7...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...ar, et une part des habous collectifs gérés par l'Administration d...