Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ...ce de vente de bonneterie, confection et tissus, sis à Tunis, 34, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 6·fr
    ...structure et d'équipements collectifs éligibles aux encouragements...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 10·fr
    ..., Rue Cheikh Tijani, faisant élection de domicile à Sfax, 5, Rue D...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ... en proportion des apports respectifs des partenaires **Dénominat...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr
    ...Longueur d'un arc de courbe plane ou gauche; rectification. Courb...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 20·fr
    ...ssionnels sont déposés à la direction de l'institut supérieur des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ..., Centre d'appel 1828, BRC, Direction du courrier - Bureau de Post...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 59·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kalâa-Kebira, à l'intersection de la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 24·fr
    ...Puis eut lieu l'élection du nouveau Conseil d'Administration dont ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...Section V. — Rédevances diverses, redevances pour publicité Art. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 23·fr
    ...ait que la société en main collectif, ayant existé entre MM. Asae ...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 22·fr
    ...tal au niveau des rapports respectifs du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 8·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELL...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 12·fr
    ...rcer une activité sous leur direction ; 4 — si l'action a eu pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 25·fr
    ...## AVIS RECTIFICATIF Sur l'avis de clôture de bornage N° 19 paru ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ...e pétition enregistrée à la Direction de l'Industrie le 11 août 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 36·fr
    ...Suivant décisions collectives extraordinaires du 25 mars 1963 enre...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...nstitué une société au nom collectif dénommée « Etablissement Ben ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...## CHAPITRE VI ### Durée de la protection ART. 29. — Le droit d'a...