Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...cret est assuré par la sous-direction des équivalences au ministèr...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 9·fr
    ... Sousse, la Société en nom collectif dénommée Entreprise Chouaia e...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 12·fr
    ...d'invention de 20 ans pour Perfectionnements à l'Assemblée d'Éleme...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ...endus pour la gestion et la direction générale de la banque. Par l...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 33·fr
    ...Il assure sous sa responsabilité la direction de la Société. Le P...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 37·fr
    ...à Tunis du 20 juin 1966 la collectivité des associés a décidé d'au...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...Il a été constitué une Société en nom collectif dénommée : Sté « ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    ...ler que le candidat connaît effectivement les notions qui lui sont...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr
    ...Hani LADJIMI, le fonds de commerce de tissus, bonneterie, confecti...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 4·fr
    ...oint qui déclare collaborer effectivement à l'activité commerciale...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ... la Place du Souk et à l'intersection de la route de Jamâ Kasr Had...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ...5 pour les deux yeux, sans correctif. 3) S'il n'a une taille de 1 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr
    ...ieuse de leurs territoires respectifs; 2°) l'étude des modificati...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...677 ter, Case 568, il appert que la Société en nom collectif « SOC...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 33·fr
    ...5°) Election du nouveau Conseil d'Administration. N° 910 --- ##...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 49·fr
    ...au Capital de 15.000 Dinars Usine et Direction 6, Rue de Ronceveau...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...érêts calculés sur la durée effective du placement. Art. 12. - La...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 25·fr
    ...aire n'est atteint d'aucune affection de nature à être aggravée pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 13·fr
    ...Sont également classées dans le groupe II, les sections faisant pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 13·fr
    ...s personnels de l'État des collectivités publiques locales et des ...