Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...Rectificatif à la publicité du 5 avril 1958 (J.O.R.T. du 8 avril ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr
    ...d'une décision collective prise par tous les associés représentan...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...otalement exportatrices #### Section I Les entreprises de servic...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...e la Société Tunisienne de Confection (S.O.T.U.C.O.) SARL au Capit...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...nstitué une Société en nom collectif dénommée « Société Commercial...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ... après une période de stage effective de 6 mois bénéficie, outre l...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...L'émission, la souscription et la libération effective de trois mi...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...t requis par l'État ou les collectivités publiques, ou rendus néce...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour la direction générale de la Société. Pou...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...## CHAPITRE II ## les obligations ### SECTION I ## obligations gé...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 22·fr
    ...QUISITION N° 56.051 ### AVIS RECTIFICATIF Il est porté à la conn...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ... Socialistes Soviétiques la Direction Générale de la Flotte Aérien...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...its dans la société en nom collectif « Patti et Castiglione » et à...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 34·fr
    ...les Extraordinaires ne sont effectivement constituées et leurs déc...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...26, rue du Portugal - Tunis --- Suivant décision collective des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...ant dans la Société en nom collectif S.O.T.R.I.M. au capital de 50...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 2·fr
    ...abis I 1374), relatif à la protection des huiles d'olive, ensemble...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...des postes à prévoir dans l'effectif de ce grade. Art. 25. — Les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ... déclarent à cet effet faire élection de domicile. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...La Direction des Domaines chargée de la liquidation de la Djemala ...