Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr
    ... Plan et aux Finances (Sous-Direction de la Coordination Economiqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 9·fr
    ...690 I, case 381, rectifié par acte s.s.p. du 13 décembre 1957, enr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ..., les trois autres sur l'intersection des deux avenues sus-visées,...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...nde, et s'il n'y voit pas d'objection le tribunal arbitral constat...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ..., son fonds de commerce de confections sis à Tunis 3, rue Sidi Ali...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 8·fr
    ...aux corps de contrôle ou d'inspection désignés par les ministres, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...lieu le 5 février prochain respectivement à 15 h. et 16 h. dans la...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr
    ...« Société Nord Africaine de Confection » à Madame Mahsouna bent Al...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 18·fr
    ...nciers suivant leurs parts respectives ; dit que les frais de la p...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 22·fr
    ... 78 hectares environ et qui effectivement de 37 ha., 32 a., 10 ca....
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 6·fr
    ...représentant; — Le Chef de la section défense des cultures; — De D...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr
    ...resse ci-dessus indiquée, où élection de domicile est faite, dans ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ...Section 2. — Des marchés sur appel d'offres § 1. — Dispositions g...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 6·fr
    ...és par leurs Gouvernements respectifs, ont signé la présente Conve...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ...- Ratification de la réélection d'un Administrateur. - Questions d...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr
    ...Perfectionnements aux Enveloppes de Pneumatiques. (Priorité du br...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ... connu à Tunis ni avoir fait élection de domicile dans la Délégati...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 19·fr
    ...au moins de services civils effectifs. ## CHAPITRE II ## Avancem...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...— Sont dissoutes la section tunisienne de l'Office Interprofession...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr
    ...x anciens administrateurs 4) Election du nouveau Conseil d'Adminis...