Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 40·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société et ég...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr
    ...rnet de vol, délivré par la direction générale de l'aviation civil...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...e son fonds de commerce de confection, bonneterie, tissus, qu'il e...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr
    ...le comme apparaissant dans la section croissante, avec des poutres...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ...arch et El Ardh El Kehira, respectivement à 5 km. et à 1 km. envir...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société. Cet...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 17·fr
    ...s lesquelles l'État et les collectivités publiques locales détienn...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...vembre 1983, relative à la protection des terres agricoles; Vu le...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ... réparés à ses frais par la direction du port. Le nettoyage et la...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr
    ...b) est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse, nerveu...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 28·fr
    ...de commerce de draperie et confection qu'il exploite à Tunis, 24, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr
    ...La direction générale de la Société est assurée par le Président d...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr
    ...oit être disponible pour l'inspection par l'autorité compétente 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 29·fr
    ...ribuer à la réalisation des objectifs de l'école normale supérieur...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...Ces comptes sont ouverts, sans frais ni intérêts, respectivement s...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr
    ...Procédé et Appareil Perfectionnes de Forage. (Priorité de la deman...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...x années de services civils effectifs en qualité d'agent temporair...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...uis par elle, où il est fait élection de domicile à cet effet et s...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 18·fr
    ...bi Ben Hadj Belgacem faisant élection chez Maître Mohamed Lazhar C...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...Jugement d'admission au règlement judiciaire (Rectificatif à la p...