147 543 résultats pour ""ECTI""
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr... fer en Tunisie, l'exercice effectif de tous essais, études et rec...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr...e Pénal et jouissent de la protection accordée aux personnes ayant...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr...ts et notamment assurant la direction générale de la société. 3°)...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr...nts de l'entreprise, exerce effectivement les fonctions de cet emp...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr...ur Salem El Khaddar, faisant élection de domicile chez Me Mongi Zo...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr...ique; 2°) S'il n'a, avant correction, une acuité visuelle d'au mo...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 18·fr... Plan et aux Finances (sous-Direction de la Coordination Economiqu...
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 21·fr...RECTIFICATIF AU J. O. R. T. N° 55 du 15 décembre 1961 Page 1.675,...
- Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr...u prorata de leurs apports respectifs. Gérant : Monsieur Ayed ben...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr...## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
- Journal Officiel·1964 / N°019·page 17·fr...Case 57, la Société en nom collectif dont le siège est à Tunis 57 ...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr...COMMERCIALE DE TEXTILES ET CONFECTION DE SFAX ET DU SUD TUNISIEN ...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr...La limite commence au point d'intersection de la piste agricole co...
- Journal Officiel·1990 / N°044·page 8·fr...ent en fonction de la durée effective de séjour des céréales chez ...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr...--- ## RECTIFICATIF Dans l'avis N° 1.134, il faut lire comme tit...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 11·fr...s personnels de l'État des collectivités publiques locales et des ...
- Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr...ée le 22 novembre 1991 à la direction générale des mines, par laqu...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr...availleurs concernés et non objection du premier employeur et de l...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr...— Sur proposition du Chef d'État-Major et sauf objection de la par...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 92·fr...- Justifier de 2 trimestres de cotisations effectives pendant les ...