Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 9·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur des doua...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 52·fr
    ...on professionnelle ou de tout avantage social. Les directeurs des...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 3·fr
    ...4, avec les mêmes pouvoirs et avantages. 2004R1928SANB2 Renouvel...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 7·fr
    ... et bénéficieront de tous les avantages y afférents, à compter de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 7·fr
    ...- Monsieur Mohamed Achoura est déchu de l'avantage prévu par l'art...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 7·fr
    ...Pas d'avantage particuliers stipulés dans les statuts. L'assemblé...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 10·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantage particulier accordé : Exoné...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 2·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages y afférent. Le Directeur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 33·fr
    ...ature et la cause de tous les avantages particuliers stipulés dans...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 4·fr
    ...e dans leur ancien grade si l'avantage obtenu à la suite de leur n...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 7·fr
    ...uij bénéficie du grade et des avantages de secrétaire d'Etat. ## ...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 32·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que leur aurait procuré un ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 53·fr
    ...érente ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 39·fr
    ...del GUANI avec la cession des avantages et des droits de ces parts...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 10·fr
    ...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servie aux a...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 10·fr
    ...pports en nature : Aucun. 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 22·fr
    ...9- Avantages particuliers : Augmentation avec suppression du droit...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 15·fr
    ...ression ou de restriction des avantages acquis à la date de son en...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 30·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Les c...