Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 45·fr
    ...suspension de toute poursuite individuelle et toute acte exécutoir...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 12·fr
    ...- Les candidats admis sont informés par lettre individuelle ou par...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 9·fr
    ...i Bannour Moknine leurs parts indivises de la totalité du fonds de...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 3·fr
    ...pprouver les états financiers individuels et les états financiers ...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 13·fr
    ...5- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 14·fr
    ...des éléments de faible valeur individuelle, tels que les livres et...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 43·fr
    ...Toutes les parts indivis revenant à Monsieur Ali Ben Saad Rjaaibi ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 26·fr
    ...Dans l'indivision par moitiés entre eux, c) qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 15·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 38·fr
    ...Les parts indivises soient (400/11916) parts revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 31·fr
    ...il est permis à tout individu de s'intégrer notre association quel...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 59·fr
    ...été concernant la part de 1/6 indivise de deux lots : un terrain d...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 8·fr
    ...du à Hamdi Kammoun, les parts indivises du fonds de commerce qu'il...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 13·fr
    ...L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 26.369318 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 3·fr
    ...La moitié indivise de la maison sise à route de Gremda km 9 qui co...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 11·fr
    ...Par moitiés indivises entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 126·fr
    ...Les 2/3 (deux tiers) indivis de la moitié d'une olivette comprenan...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 45·fr
    ...de promouvoir l'éducation des individus pour le renforcement et le...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 39·fr
    ...le ¼ dans l'indivision de l'habitation en cours de construction si...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 35·fr
    ...1005527/H/A/M/000 Suivant la décision individuelle de l'associé u...