Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 23·fr
    ... Numéro | | | Superficie expropriée | Propriétaires ou propri...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 16·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Nom des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 32·fr
    ... | | TSST M 5 | Activités d'expression corporelle | - Activités ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 23·fr
    ...unisienne ou étrangère, étant expressément stipulé que ces prises ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 38·fr
    ...## Notre responsabilité Notre responsabilité est d'exprimer une o...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 62·fr
    ...Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous estimons...
  • Journal Officiel·2025 / N°059·page 5·fr
    ... à l'épreuve orale deux notes exprimées en chiffres variant entre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 47·fr
    ...nanciers consolidés telle que exprimée ci-dessus. Tunis, le 21 ma...
  • Journal Officiel·1988 / N°043·page 9·fr
    ...64 du 28 juillet 1965 portant expropriation de propriétés agricole...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 2·fr
    ...5 du 24 janvier 2000, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 4·fr
    ...60 du 4 juillet 2016, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 11·fr
    ... décret du 23 septembre 1948, expropriant pour cause d'utilité pub...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 17·fr
    ...son titulaire à la condition expresse que cet intermédiaire soit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 18·fr
    ...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 6·fr
    ... | Superficie aproximatives à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1985 / N°045·page 6·fr
    ... | Contenance approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 16·fr
    ...Toute personne ayant une opposition; doit l'exprimer auprès de Maî...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 24·fr
    ...Un stimulant qui n’est pas expressément nommé dans cette section e...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 12·fr
    ...9 DU 12 OCTOBRE 1986, PORTANT EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE P...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 45·fr
    ...3 - L'expression « ministère de l'industrie » prévue à l'intitulé ...