Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr
    ...é et où les parties ont fait élection de domicile pour recevoir le...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 48·fr
    ...En tout état de cause, les agents de l'état (Direction des Service...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr
    ...s des Pouvoirs Publics des collectivités locales et des particulie...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr
    ... Nationale des Ateliers de confection du Sud Tunisien (SNAC) SARL ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 55·fr
    ...e Centrale de Tunisie et la Direction Générale des Douanes du cont...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 3·fr
    ... aux comptes de trésorerie respectivement intitulés : « Réserve du...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...s lesquelles l'État ou les collectivités publiques locales détienn...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...5 à Sfax Suivant décision collective extraordinaire du 17 avril 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 43·fr
    ...'un de l'autre en retenant respectivement la base et la bague de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr
    ...a au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du d...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ... d'activité professionnelle effectives est seule retenue. (2) Les...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...ALMIER » Suivant décision collective des associés en date du 13 m...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...embre 1936, réglementant la détection et la vente de la margarine ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    ...lues le bout de la dite duite sectionnée étant réintroduit dans la...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...ton tricotés, ainsi que la confection en série de vêtements en tis...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ... vendu à la Société en nom collectif « RADOUANI ET C° », dont le s...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 10·fr
    ...**AVIS N° 544** Rectificatif : pour 911, 2e colonne, ligne 63. A...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 47·fr
    ... salon, deux boutiques, une direction composée de quelques bureaux...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 24·fr
    ...tration des biens de cette collectivité surtout qu'il ne disposait...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr
    ...Elle est en la possession effective de la partie saisie. L'adjudi...