Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    ...— L'élection des membres du conseil d'administration doit avoir li...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 8·fr
    ...et par leurs gouvernements respectifs, ont signé la présente Conve...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 10·fr
    ...70-7 du 26 septembre 1970, respectivement ratifiés par les lois N°...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...AVIS RECTIFICATIF Le 24 juillet 1959, il a été publié sous le n° ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 21·fr
    ...## Rectificatif au J. O. R. T. N° 9 du 16 février 1962 Anounce N...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 19·fr
    ...nes ayant exclusivement ou collectivement le droit d'user de ces n...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la Société, — d...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 27·fr
    ... commerce de bonneterie et confections sis à Tunis, 27, Rue de la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 27·fr
    ...E.** Société en nom collectif 64, Avenue de Carthage, Tunis ---...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...GERANCE Suivant décisions collectives extraordinaires en date à T...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ...ique et pratique ayant pour objectifs généraux de permettre à l'ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 24·fr
    ...recteur qui se charge de la direction de la Société à tous les poi...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 20·fr
    ...74 ANNEE 1975 Attachés d'inspection Pour le 10ème échelon : Ab...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...et décisions collectives en date, les deux à Tunis, du 7 juin 1961...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ... en prenant contact avec la Direction de la Société au siège socia...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ... PLAN et AUX FINANCES (Sous-Direction de la Coordination Economiqu...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...merciales, conformément aux objectifs du Plan. — Exercer le commer...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 26·fr
    ...brûleur à gaz liquide « perfectionné ». (Inventeur : D. Ramon Rui...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ...AGUANO François, demeurant à Sfax, rue Michaud, ont cédé respectiv...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 6·fr
    ...aire n'est atteint d'aucune affection de nature à être aggravée pa...