Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°072·page 44·fr
    ...1- Des parts indivises de la maison Sis à la Rue Tarek Ibn Zied M'...
  • Annonces Légales·2026 / N°087·page 12·fr
    ...rrain avec titre de propriété individuel, d'une superficie de 2640...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 22·fr
    ...» superficie 55m² + 277 parts indivises au TF 37779 Ben Arous soit...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 6·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 4·fr
    ...ée, avec pouvoir de signature individuelle. Les associés décident...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 18·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 15·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 36·fr
    ...d'une saisie exécution du 1/3 indivis de l'immeuble sis à Tunis 18...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 7·fr
    ...cision du Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 47·fr
    ...iste en la totalité des parts indivises lui appartenant au titre f...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 40·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 27·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 15·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 16·fr
    ...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongé au 15 mars ...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 15·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 4·fr
    ...11/ Le tiers indivis d'une terre agricole de superficie de 5750m² ...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 5·fr
    ... sécurité et de la protection individuelle ainsi que tout autre ar...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 21·fr
    ...1600 parts indivises d'une totalité de 49594 parts immatriculé à l...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 62·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la société pour l'exe...