Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...eurs qui ont été chargés d’inspections médicales pharmaceutiques o...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 24·fr
    ...ie indépendamment du niveau effectif du ratio : 1) Les crédits à ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...e au détail de bonneterie, confection, tissus, nouveautés et merce...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...— d'assurer la direction technique, administrative et financière d...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ... Il résulte de la décision collective prise par les associés suiva...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 66·fr
    ...e Mokhtar Attia, chez lequel élection de domicile est faite à ces ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 24·fr
    ...Sfax Suivant décision collective des associés, en date du 26 octo...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la société. V —...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...Industrie, Commerce, Artisans, en Tunisie et à l'étranger — Object...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 11·fr
    ... par l'Agence Nationale de Protection de l'Environnement du progra...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 13·fr
    ...a au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr
    ...re sous le n° 1.217, datés respectivement des 17 décembre 1958 et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 19·fr
    ...Les frais de pouvection, ceux de vente et les droits fixe et propo...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 12·fr
    ...ouillage 10 qui s'engagent respectivement dans une gorge 9 et une ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ...tement ou indirectement aux objectifs ci-dessus ou pouvant en faci...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ...lo-sanitaire, au cas où les effectifs de ce corps le permettent. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...Tenues de travail et de protection Journal Officiel de la Républi...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...2°) Il appert d'une décision collective en date du 2 juillet 1964,...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ... de la présente Convention collective. ## ARTICLE 34 ### Congés ...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 15·fr
    ...— un châssis grillagé de hauteur 1,80 m minimum pour protection de...