Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...N° 1819 ## SOCIETE EN NOM COLLECTIF Béchir Khamakhem et Cie au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...usceptibles de réaliser les objectifs de la politique nationale da...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 34·fr
    ...n des critères d'évaluation objectifs usuellement retenus et des c...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...bre et du 29 décembre 1960 respectivement enregistrés à Sfax A.C. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 11·fr
    ... Anaroussi ont été nommées respectivement tutrices la première de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...nstitué une société en nom collectif dénommée « Société Commercial...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...1°) Election des premiers Administrateurs. 2°) Nomination d'un ou ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 2·fr
    ...le à la gravité des fautes respectivement commises. Toutefois, si,...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...Ils ont le droit de rectifier les déclarations, en se basant sur d...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...Les mesures de sécurité du travailleur et sa protection contre les...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...Section II. — Du juge des enfants et de la Cour Criminelle des min...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ... duquel les parties ont fait élection de domicile et où un exempla...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr
    ...ption, la transcription ou la rectification sur les registes publi...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr
    ...ISIENNE — 23-26 Juin 1959 correctionnels et punies d'une amende d...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr
    ...e Tunis, la Société en nom collectif « Emile de Matteis et Cie » d...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 10·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 38·fr
    ...Ceux qui auraient une objection à formuler doivent en faire état d...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...Tunis ainsi qu'au siège de la section régionale compétente d'avoca...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...# RECTIFICATIF A L'AVIS N° 505 DU 3 O.R.T. n° 36 DU 3 JUILLET 1959...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr
    ...et qui est effectivement de 179 ha. 71 a. 00 ca. L'immeuble se tr...