Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...publique à la requête de la Direction Générale des Travaux Publics...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 6·fr
    ...Il est pourvu de l'eau et de l'électivité. Ses limites sont : Au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 20·fr
    ...e les bureaux chargés de la direction technique, de l'administrati...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 7·fr
    ...n différend, ne soulèvera d'objection à aucun stade de la procédur...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 9·fr
    ...procédé perfectionné pour la fabrication des ciments blancs. (Pri...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 10·fr
    ...« Perfectionnements aux procédés et dispositifs pour l'étude des s...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 37·fr
    ...Une Société en nom collectif a été constituée en re Messieurs Guet...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...2, rue d'Angleterre, Tunis Par décision collective du 10 juillet ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...Hani LADJIMI, le fonds de commerce de tissus, bonneterie, confecti...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr
    ...in droit en Société en nom collectif et se poursuivra désormais en...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 15·fr
    ...se 290, il a été régularisé la Société en nom collectif ci-après :...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 13·fr
    ... matière de sécurité et de protection de l'écologie et de l'enviro...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 7·fr
    ... les comptes - procéder à l'élection des administrateurs - délib...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 11·fr
    ...Perfectionnements apportés à la Polymérisation du Butadiène. # BR...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 19·fr
    ...s 1958, une Société en nom collectif a été constituée entre M. Seb...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 27·fr
    ...— Apprentissage, perfectionnement et formation continue : Les par...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr
    ...Nouvelle méthode de prospection sismique et de reconnaissance de s...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 43·fr
    ...L'élection des délégués a lieu avant le 30 Juin de la dernière ann...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 31·fr
    ... décembre 1974, déposé à la Direction des Mines volume 1, N° 1401 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 4·fr
    ...un régime de responsabilité objective et une assurance obligatoire...