Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 22·fr
    ...pports en nature : Aucun 12. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 18·fr
    ...Pas d'avantage particulier stipulé dans les statuts. Les titulair...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 11·fr
    ...chelonnement indiciaire, les avantages et indemnités y compris la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 19·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantage particuliers prévus statutai...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## ...
  • Journal Officiel·2002 / N°010·page 5·fr
    ...es emplois ouvrant droit aux avantages prévus par l'article 1er du...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 17·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantage au profit de l'un des action...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 10·fr
    ...Pas d'avantage spécial. Tous les actionnaires ont droit de vote a...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 23·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 3·fr
    ...## Avantages particuliers : Néant Répartition des actions : Au ca...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 6·fr
    ... Apports en nature : Néant. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 24·fr
    ... de souscription intégrale. Avantage particulier : Aucun. Dépôt ...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 16·fr
    ...ûment habilité à cet effet. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 18·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de Sou...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 19·fr
    ...type, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque ...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 9·fr
    ...- chef de l'unité avec rang et avantages de directeur d'administra...
  • Annonces Légales·2023 / N°010·page 2·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 18·fr
    ...ire du gérant 4) Accorder un avantage en nature au gérant 5) Quest...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 16·fr
    ...— Les principaux avantages accordés par l'État pour promouvoir les...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 17·fr
    ...ilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Aucun. Fond...