Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 43·fr
    ...Parts indivises à vendre : des parts immobilières revenant à la pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 3·fr
    ...r l'innovation et la création individuelle et collective dans les ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 20·fr
    ... et Makram Gandhi la totalité indivise de leurs parts du fonds de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 32·fr
    ...oirs les plus étendus à titre individuel. 2008B00877SRLB2 ## Nom...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 44·fr
    ...Terrain à bâtir dont la superficie est 500m² en état d'indivision,...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 25·fr
    ...Chacun de deux cogérants est doté, individuellement, des pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2020, 4...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 16·fr
    ...auquel s'ajoute sa quote-part indivise de 2438/52,10 parts, objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 52·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'a...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 26·fr
    ...--- **IMMEUBLE MIS EN VENTE** Les 14 parts indivises sur les 80 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 21·fr
    ...2- Approbation des états financiers individuels de TOPNET arrêtés ...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 56·fr
    ... à sa propriété de 2500 parts indivises dans la propriété dénommée...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 80·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 2·fr
    ...Les autres actionnaires renoncent individuellement et sans contrep...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 15·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 16·fr
    ... b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1) le requérant pour ...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 31·fr
    ...e la cité Essourour et dans l'indivision à part égale entre eux et...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 3·fr
    ...ou de la location d'immeubles individuels, semi-collectifs ou coll...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 39·fr
    ...it la totalité de leurs parts indivises leurs revenant du fonds de...