Bilan de GAT VIE au 31 décembre 2015 (Exprimé en dinars tunisiens)...

...Stat de Flux de Trésorerie au 31 Décembre ( Montants exprimés en D...

... masse maximale au décollage, exprimée en tonne et spécifiée dans ...

...hef de service des affaires d'expropriation, d'indemnisation et de...

...8 du 16 juillet 1999, portant expropriation pour cause d'utilité p...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

... | Contenance approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...

... Numéro | | | Superficie expropriée | Propriétaires ou propri...

...on ponctuelle doit mentionner expressément, son type et, le cas éc...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...

...ésent arrêté, on entend par l'expression « pêche maritime de plais...

...ICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2009 (exprimé en dinars) | | Notes | 20...

...'animaux d'expérience, elle s'exprime en milligramme par kilogramm...

...1389 du 21 juin 1999, portant expropriation pour cause d'utilité p...

...2 du 8 décembre 1997, portant expropriation pour cause d'utilité p...

...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...

... pratiques culturelles et les expressions modernes ## VI- Dynamiq...

...6) Est supprimée l'expression « et l'agence foncière touristique »...