Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ...social le 5 mars 1966 et a collectivité des associés a constaté la...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 14·fr
    ...Le Directeur exerce ses fonctions sous la direction, le contrôle e...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr
    ...## Modification des Statuts Suivant décision collective extraordi...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr
    ...744, Série IV, Case 528, et l'Additif Rectificatif à cet acte, en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...« MANUFACTURE CENTRALE DE CONFECTION MAKNI » en date du 5 juillet ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 28·fr
    ...on des droits généraux ; 2°) Election d'une commission qui aura po...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 41·fr
    ...on, de même qu'il contiendra élection de domicile du créancier en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 19·fr
    ... Plan et aux Finances (Sous-Direction de la Coordination Economiqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 23·fr
    ...u son fonds de commerce de confection et de vente de tissus en dét...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 29·fr
    ...Relit les textes dactylographiés pour s'assurer de leur correction...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 37·fr
    ...La direction générale de la société est assurée dans les condition...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 19·fr
    ... ANNEE 1974 ## Attachés d'inspection ### Pour le 11ème échelon :...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 10·fr
    ...u moins dix ans de services effectifs dans les brigades des douane...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 5·fr
    ...blissements publics et des collectivités locales et particulièreme...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 11·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...re sous le n° 1.217, datés respectivement des 17 décembre 1958 et ...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 5·fr
    ...sée le 18 février 1991 à la direction générale des mines par laque...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 12·fr
    ...ploitation d'un atelier de confection, fabrication, achat et vente...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...702 I, case 718, la collectivité des associés a décidé de proroger...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 32·fr
    ... le 10 octobre 1975 sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...