Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 37·fr
    ...Terre collective de Bouchemma. - A l'Est : Ali Ben Refeb et consor...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...onne physique qui assure la direction et la responsabilité artisti...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 10·fr
    ...Les valeurs mobilières émises par l'État et les collectivités publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr
    ...— Tout adhérent devra faire élection de domicile dans le ressort d...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ... matériellement au résultat effectif de l'opération, sont apportée...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...ont invités à adresser à la Direction des Changes et du Commerce E...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...moment que son actif excède effectivement le passif dont elle est ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ... chef et conformément à ses directives. 2) Hajeb : Employé chargé...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 64·fr
    ...— Suivant décision collective des associés en date à Sfax du 29 no...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour la direction de la Société. ## (II) Dépô...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 8·fr
    ...écembre 1992 relative à la protection du consommateur. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 23·fr
    ...Par ailleurs, ils ne participent pas aux organes de direction de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 7·fr
    ...nseil et fonctionne sous la direction générale du conseil. Il a le...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 10·fr
    ...iné, au moins à la première infection. Le présent avis fera couri...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 19·fr
    ...(contenance effective d'après le croquis visuel). L'immeuble se t...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr
    ...e de lingerie, chemiserie, confection et dérivés, sis à Tunis, 1, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 9·fr
    ...rieur comporte en outre une direction des affaires administratives...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 4·fr
    ...Le secrétariat de la commission est assuré par le chef de la secti...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 4·fr
    ...ption, la transcription ou la rectification sur les registres publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 25·fr
    ...Toute collectivité devra, pour être membre de la coopérative, avoi...