Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 18·fr
    ...aire du gérant 4) Accorder un avantage en nature au gérant 5) Ques...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 16·fr
    ...— Les principaux avantages accordés par l'État pour promouvoir les...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 17·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Aucun. Fon...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 17·fr
    ... et au Maroc) - Bénéfice de l'avantage fiscal prévu par la loi de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 21·fr
    ...cédant pas le 31/12/2015. 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 30·fr
    ...00, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 12·fr
    ...bénéficiera des indemnités et avantages accordés à un Directeur Gé...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 19·fr
    ...eur général les émoluments et avantages qui lui ont été attribués ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 3·fr
    ...nité de représentation et des avantages en nature aux taux et cond...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...- D'employer davantage d'efforts pour la propreté et la sécurité d...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 16·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun Cond...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 17·fr
    ...s mêmes pouvoirs et les mêmes avantages que celui de son prédécess...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 11·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 11·fr
    ...# ARTICLE 44 ## Avantages Divers 1) Trezième mois : Il est servi...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 6·fr
    ...cier dans cette situation des avantages et des indemnités de direc...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 26·fr
    ...assés à l’indice égal ou si l’avantage retiré de ce classement est...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 18·fr
    ...- Avantage particulier : Néant. - Conditions d'admission aux assem...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 16·fr
    ...Aucun 11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucu...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 11·fr
    ...Il bénéficie des avantages fixés par le décret susvisé n° 78-885 d...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr
    ...Pas d'avantage spécial. Tous les actionnaires ont droit de vote au...