Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 45·fr
    ...es 460/1000ièmes quotes parts indivises dans les parties communes ...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 56·fr
    ...Les 29,395 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 54·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017R05281SANB3 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 14·fr
    ...6-48, et des états financiers individuels et consolidés de la banq...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 36·fr
    ...ports et des états financiers individuels de la société pour l'exe...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 36·fr
    ...la totalité de leurs parts en indivision du fonds de commerce expl...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 23·fr
    ...les parts indivises (14 /32 part = 24167.5 mettre carré) lui reven...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 21·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et des états financiers indivi...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 12·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 37·fr
    ...ar l'éducation sanitaire de l'individu, de la famille et de la col...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 40·fr
    ...k, par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 52·fr
    ...La totalité de parts indivises représentant (1/2) revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 2·fr
    ...La construction, la rénovation et la gestion d'immeubles individue...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 36·fr
    ...La totalité des 500 parts indivises (sur 8870400 parts) soit une s...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 23·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 16·fr
    ...Les parties indivises revenant au saisi dans l'immeuble dénommé "E...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 20·fr
    ...et de la partie saisie dans l'indivision suivant les proportions i...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 51·fr
    ...La totalité de 4503 parts dans l'indivision sur la totalité de 355...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 4·fr
    ...ertifier les états financiers individuels et consolidés de la BNA,...