21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1999 / N°070·page 8·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2006 / N°070·page 48·fr...e la quantité de sel ajoutée, exprimée en gramme/litre, lorsque ce...
- Journal Officiel·2017 / N°080·page 22·fr...e des Pays-Bas et indiqueront expressément les unités territoriale...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 25·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 14·fr...E ou présumé tel | SUPERFICIE EXPROPRIEE | | | --- | --- | --- ...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 41·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1958 / N°027·page 1·fr...958 (7 ramadan 1377), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 2·fr...6 du 15 décembre 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr...L'enfant a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la l...
- Journal Officiel·1994 / N°038·page 2·fr...4-1040 du 2 mai 1994, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1999 / N°084·page 6·fr...* Principe * Expression des résultats * Interprétation de l'analys...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 31·fr...Réévaluation A - Diminution - Expropriation d'un terrain pour la c...
- Annonces Légales·2015 / N°139·page 58·fr...Le représentant légal de l'UTICA exprime sa volonté d'obtenir un n...
- Journal Officiel·1971 / N°056·page 1·fr...0 du 27 février 1967, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 25·fr...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1974 / N°043·page 1·fr...-612 du 18 juin 1974, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Annonces Légales·2005 / N°032·page 28·fr...ce clos le 31-12-03 (Montants exprimés en dinars) au 31 décembre 2...
- Journal Officiel·1977 / N°086·page 61·fr...f des parcelles immatriculées expropriées par décret n° 77-13 du 4...
- Journal Officiel·2026 / N°009·page 9·fr...hef de service des dossiers d'expropriation à l'unité de gestion p...
- Journal Officiel·1999 / N°083·page 20·fr...- Expression de l'humidité. - Notion de potentiel. * Définition. -...