Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1999 / N°070·page 8·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 48·fr
    ...e la quantité de sel ajoutée, exprimée en gramme/litre, lorsque ce...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 22·fr
    ...e des Pays-Bas et indiqueront expressément les unités territoriale...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 25·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 14·fr
    ...E ou présumé tel | SUPERFICIE EXPROPRIEE | | | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 41·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 1·fr
    ...958 (7 ramadan 1377), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 2·fr
    ...6 du 15 décembre 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...L'enfant a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la l...
  • Journal Officiel·1994 / N°038·page 2·fr
    ...4-1040 du 2 mai 1994, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 6·fr
    ...* Principe * Expression des résultats * Interprétation de l'analys...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 31·fr
    ...Réévaluation A - Diminution - Expropriation d'un terrain pour la c...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 58·fr
    ...Le représentant légal de l'UTICA exprime sa volonté d'obtenir un n...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 1·fr
    ...0 du 27 février 1967, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 25·fr
    ...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 1·fr
    ...-612 du 18 juin 1974, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 28·fr
    ...ce clos le 31-12-03 (Montants exprimés en dinars) au 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 61·fr
    ...f des parcelles immatriculées expropriées par décret n° 77-13 du 4...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 9·fr
    ...hef de service des dossiers d'expropriation à l'unité de gestion p...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 20·fr
    ...- Expression de l'humidité. - Notion de potentiel. * Définition. -...