Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 19·fr
    ... Plan et aux Finances (sous-Direction de la Coordination Économiqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...t 19 mai 1962, enregistrés respectivement à Tunis le 8 juin 1962, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 31·fr
    ...ions émises et du versement effectif du montant nominal de chacune...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...— Fonds Commun des Collectivités Locales; — Fonds des Carburants e...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société. V. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...- les objectifs et les programmes de formation ainsi que les modal...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ...es parties ont déclaré faire élection de domicile), dans les 20 jo...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...Respectivement ayant comme superficie, le 1er « 18.888 m² ; le sec...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour la direction de la Société. ## III. — Dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr
    ...roportion de leurs apports respectifs, savoir : 100 parts à M. Mah...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...e catégorie il peut sous la direction d'un agent de maîtrise, mene...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr
    ... de croisières, de voyages collectifs et individuels, et la vente ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ... de croisières, de voyages collectifs et individuels et la vente d...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ... du montant des taxes ayant effectivement grevé les achats sus-vis...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 6·fr
    ... droits de douane, frais d'inspection et autres droits ou taxes si...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...ntièrement à l'Etat ou aux collectivités publiques locales, Vu le...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...## Section III. — Du dépôt de titres ART. 689. — Le dépôt de titr...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...nt de fonds de l'État, des collectivités publiques locales ou des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr
    ...Production de tous les articles d'entretien et de protection et to...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 10·fr
    ... à l'échelle 1/2.000 par la direction de l'aménagement du territoi...