Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 10·fr
    ...ion, sur leurs territoires respectifs, des infractions destinées à...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...seil, il sera procédé à la réélection ou au remplacement de tous l...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 7·fr
    ...ppliquer les dispositions des sections 2 et 3 de la loi N° 58-63 d...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 8·fr
    ...ce maladie, maternité, décès SECTION I. — Droit aux prestations ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr
    ...— Quitus aux Administrateurs et élection de 2 membres au Conseil d...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 7·fr
    ...## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 20·fr
    ...écembre 1992 relative à la protection du consommateur. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 22·fr
    ...Il résulte d'une décision collective en date du 2 janvier 1959, en...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 8·fr
    ...rivés, en tenant compte des directives élaborées par l'organisatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...e sous sa responsabilité la Direction Générale de la Société. Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ...ubrité, d'hygiène et de la protection de l'environnement. En cas ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...pert que la Société en nom collectif formée entre Messieurs Elie M...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ...El Omrane 29, rue du Parc, respectivement 200 parts, 100 et 50 par...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ...fert du siège social et ont pris la décision collective suivante :
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ... mis à la disposition de la Direction de la comptabilité générale....
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction générale de la Société. Art...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 15·fr
    ...iées en ce qui concerne la protection et la conservation de la suc...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ...ions du titre II, chapitre I, Section I de la présente loi. ART. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...u personnel), adressée à l'inspection du travail. Elle est tenue d...