Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 20·fr
    ...153, que la Société en nom collectif TAIEB FREFFS, ayant siège à T...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 21·fr
    ...« Selection Radio ». Capital : 7.000 Dinars. Siège Social : 62, av...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ...vent recruter des agents de direction et d'encadrement de national...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 21·fr
    ...e sous sa responsabilité la direction générale de la Société. Sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la société. 2°)...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ...Section 3. — Les marchés par entente directe Art. 43. — Les march...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 4·fr
    ...la force de l'ordre, de la protection civile et des ambulances lor...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 11·fr
    ...Moule perfectionné pour tuyaux en béton (Priorité des brevets fran...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ...tion définitive à une peine affective notamment par crime, usurpat...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ...-droits, selon leurs parts respectives. Mise à prix : Pour la tot...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr
    ...é de Surveillance, nouvelles élections pour les remplacer par d'au...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 25·fr
    ... Sadok Labiodh et la terre collective; 12. — une parcelle contena...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ...Nul ne peut être chargé de la direction de la coopérative s'il exe...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 17·fr
    ...taires, sur la base du coût effectif. ## TITRE IV ## Disposition...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 41·fr
    ...nécessaires pour assurer la direction générale de la Société avec ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 15·fr
    ...53, dans la société en nom collectif « David Belhassen et Abraham ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 7·fr
    ...article 10 dans la zone de protection fixée par les articles qui p...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 9·fr
    ...celles-ci seront rééduites respectivement de la moitié du montant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 22·fr
    ... sous sa responsabilité, la Direction générale de la Société dans ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ... s'il s'agit de l'État des collectivités publiques locales ou de t...