Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 16·fr
    ...## MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ### DIRECTION DE L'ENERGIE ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 23·fr
    ...par la route séparant le domaine collectif de El Alalcha et la for...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 37·fr
    ...dministration qui assure la direction Générale de la Société. Les...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 4·fr
    ...te agricole qu'elle suit sa direction du nord jusqu'au point de dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 38·fr
    ...Election de domicile est faite chez Monsieur Hassen ben Béchir BEN...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 13·fr
    ... France (Service National) respectivement : 68, rue du Faubourg Sa...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ...t pas comptée comme service effectif, ni pour l'avancement, ni pou...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 27·fr
    ...Monastir Suivant décision collective en date à Tunis du 13 juille...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr
    ...es rémunérations qu'ils ont effectivement reçues, augmenté de cell...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 11·fr
    ...érée comme durée de travail effectif. Il est accordé aux responsa...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 26·fr
    ... rue Mokhtar-Aria, « Sez qui élection de domicile a été faite à ce...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 5·fr
    ...ssions spéciales, ou avec des sections de la même mission, où qu'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 22·fr
    ...des vêtements et objets de protection qui lui sont confiés. L'emp...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 11·fr
    ...rer le respect universel et effectif des droits de l'homme et des ...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 4·fr
    ...Les collectivités publiques locales peuvent résilier le contrat de...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 3·fr
    ...— Les loyers des locaux occupés par l'État ou les collectivités pu...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 43·fr
    ...us articles de bonneterie, confection, mercerie, tissus, articles ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 24·fr
    ...s à la présente convention collective. #### Elle comprend : a) 3...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...nécessaires pour assurer la Direction Générale de la Société. 5°)...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 10·fr
    ...deront pas leurs nati-paux respectifs la qualité de national s'app...